Déposée le 17 mai 2005 par la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN POTIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IL FORCHETTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-26 du 1 juillet 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN POTIER domicilié(e) 215, rue Daladier,84200 CARPENTRAS - 84200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 845 337 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHRISTIAN POTIER SA domicilié(e) 215, rue Daladier,84200 CARPENTRAS - 84200 - France.
La marque IL FORCHETTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3360429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHRISTIAN POTIER SA - 215, rue Daladier,84200 CARPENTRAS - 84200 - France - SIREN 333845337
CHRISTIAN POTIER SA - 215, rue Daladier,84200 CARPENTRAS - 84200 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-43
Publication - Publication le 1 juil. 2005 au BOPI 2005-26
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitiers, huiles et graisse comestibles. Graisse alimentaire, beurre, charcuterie, salaisons, crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poissons, fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faite de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir, sandwiches, pizzas, crêpes, biscuiterie, gâteaux, biscottes, sucreries, chocolat, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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